Marque renouvelée - Marque en vigueur

Rallye Historique Lyon-Charbonnières les Bains
LA ROUE, association

Numéro de dépôt :
3408728
Date de dépôt :
08/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
08/02/2026
Rallye Historique Lyon-Charbonnières les Bains de LA ROUE

Présentation de la marque Rallye Historique Lyon-Charbonnières les Bains

Déposée le 8 février 2006 par LA ROUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Rallye Historique Lyon-Charbonnières les Bains » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-11 du 17 mars 2006.

Le déposant est LA ROUE, association domicilié(e) Maison des Associations, 1 place Marsonnat - 69260 - CHARBONNIERES LES BAINS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Association LA ROUE, M. BAYLE Claude domicilié(e) Maison des Associations, 1 place Marsonnat - 69260 - CHARBONNIERES LES BAINS - France.

La marque Rallye Historique Lyon-Charbonnières les Bains a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3408728.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Rallye Historique Lyon-Charbonnières les Bains arrivera à expiration en date du 8 février 2026.

LA ROUE a également déposé les autres marques suivantes : RALLYE CHARBONNIERES LES BAINS HISTORIQUE , CHARBONNIERES LES BAINS CLASSIC


LA ROUE, association - Maison des Associations, 1 place Marsonnat - 69260 - CHARBONNIERES LES BAINS - France


Association LA ROUE, M. BAYLE Claude - Maison des Associations, 1 place Marsonnat - 69260 - CHARBONNIERES LES BAINS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-28

Publication - Publication le 17 mars 2006 au BOPI 2006-11

Inscription le 6 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°660583 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-06

Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2016 n°2606208 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-01-06

Photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendrier ; Vêtements ; chapellerie ; Activités sportives et culturelles ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation ou chronométrage de concours de compétitions sportives de courses automobiles ou de motocyclettes.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.